RÈGLEMENT DE L'ASSOCIATION
Association Sportive Version 2017 « AMIS CYCLOS DE L’ARDRESIS » A C A
Article 1 - Article Fondateur

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre Association Cyclotouriste:

« Les Amis Cyclos de l’Ardrésis »

Article 2 - Objet social et valeurs du Club

L'association a pour but de favoriser la pratique du vélo avec un esprit de groupe, de solidarité et cela en toute convivialité. L’association « Les Amis Cyclos de l’Ardresis » n’est pas une association à des fins compétitives. L’association se veut être organisatrice de randonnées et de manifestations au bénéfice de ses membres. Lors des sorties organisées, le chef de file est par priorité un membre du bureau ou une personne désignée par un membre du bureau.

Article 3 - Lieu du siège de l’association

Le siège social est fixé au Café Camping « Le Vivier » situé Avenue du Lac d’Ardres 62610 Bois en Ardres. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 4 - Responsabilité - Assurance

Pour l’année 2012, l’association fait le choix d’inscrire chacun de ses membres à la FFCT « Fédération Française de Cyclo Tourisme ».
Pour l’année 2018 et les suivantes, chaque adhérent sera inscrit en formule VELO RANDO et chaque membre indique lors du renouvellement de son adhésion, parmi les propositions d’assurance qu’offre la fédération, celle qu’il retient personnellement.
Ce choix aura une incidence directe sur le montant de son adhésion à l’association les AMIS CYCLOS DE L’ARDRESIS car son coût lui sera intégralement répercuté.

Article 5 - Sécurité - Aptitude à la pratique du cyclotourisme

L’association rend obligatoire le port du casque pour les jeunes en dessous de 18 ans. L’association préconise par ailleurs le port du casque pour les adhérents adultes. Elle rappelle que lors des sorties chacun se doit de respecter le code de la route, ne doit pas prendre de position, dans le peloton, pouvant engendrer des risques pour les autres participants (ex : faire du « sans main »). Dans cet esprit les accessoires de guidon sont prohibés.
Dans le cadre de l’adhésion à la FFCT, option VELO RANDO, l’adhérent remplira, chaque année, le questionnaire de santé mis en place par la FFCT. C’est un document personnel qu’il conservera par devers lui.
Si, chaque année, toutes les réponses sont négatives, le Certificat de Non Contre-indication à la pratique du cyclisme restera valable 5 ans. Dans le cas contraire un CMNI devra être fourni chaque année.
Les adhérents souhaitant s’inscrire à une cyclosportive devront modifier leur licence sur le site de la FFCT en optant pour CYCLO SPORT. Ils devront alors fournir un CMNI indiquant la non contre-indication à la pratique du cyclisme en compétition.

Article 6 - Participation aux frais

L’association participe aux frais d’inscription des randonnées retenues sur le calendrier. Ces frais sont pris en charge dans la limite fixée par le bureau. Une participation pour des manifestations non prévues par le calendrier peut toutefois être envisagée sur demande et avis favorable du bureau. Les frais générés par des déplacements prévus, d’ordre organisationnel et faisant partie d’une mission dépêchée, par le Président ou le Président Adjoint, seront pris en charge dans la limite fixée par le bureau et sur justificatif.

Article 7 - Structures

L’Association se compose, outre les adhérents, de membres d'honneurs, de membres actifs, et de membres bienfaiteurs.

Article 8 - Admission

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux valeurs du club (cf article 2) être agréé par le bureau qui statuera, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 9 - Radiations

La qualité de membre se perd par :

• La démission
• Le décès
• La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation, pour entorse aux règles de sécurité ou comportement incompatible avec les valeurs de l’association.

Article 10 - Les ressources de l'association comprennent :

1. Les cotisations
2. Les apports des membres bienfaiteurs
3. Les subventions de l'État des collectivités publiques ou privées
4. Les apports de Sponsors
5. Les recettes des manifestations qu'elle organise
6. la vente annuelle des grilles

Ces ressources sont indispensables pour assurer la vie de l’association et sa pérennité. Pour permettre un accès au plus grand nombre, la cotisation annuelle est laissée volontairement à un niveau modeste. En contrepartie, chaque adhérent aura à cœur de manifester son attachement aux valeurs du club (article 2) en apportant une présence active lors des manifestations organisées par l’association et sa solidarité lors de la vente annuelle des grilles.
Ainsi en adhérant à l’association, chacun s’engage, chaque année, soit à assurer la vente, d’au moins une grille (dans ce cas il remet lors de son adhésion ou sa ré-adhésion un chèque de caution de 30 € qui lui sera restitué lors qu’il remettra le produit de la vente de la grille) soit Il opte pour le versement à l’association, lors de son inscription, sur ses propres ressources, un montant équivalent au bénéfice retiré de la vente d’une grille.

Article 11- Le bureau

L'Association est dirigée par un conseil de membres, élus pour 2 années par l'assemblée générale par vote à main levée. Les membres sont rééligibles.
Le bureau se compose :

1. Du président, d’un vice-président et d’un adjoint en charge des vététistes ;
2. Du secrétaire et de 2 secrétaires-adjoints dont un en charge de la communication ;
3. Un trésorier et de 2 trésoriers-adjoints.

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le bureau peut se faire aider de 2 membres dits actifs qu’il désigne parmi les adhérents à jour de leur cotisation.

Article 12- Réunion du bureau

Le bureau se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du Président ou sur la demande d’un de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur. La présence lors de ces réunions de notre Web Master est souhaitée.

Article 13 - Assemblée Générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de décembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association, fait un bilan de l’année écoulée, et aborde tout sujet lié à la vie de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement par scrutin des membres du bureau sortants.

Article 14 - Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres de l’association, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 13.

Article 15 - Fournitures de vêtements

Les membres de l’association ayant 2 ans d’ancienneté et plus, pourront bénéficier d’une participation de l’association pour l’achat de vêtements vendus par l’association à tout membre de l’association « Les Amis Cyclos de l’Ardrésis ». Pour ceux, ayant moins de 2 ans d’ancienneté, il sera réclamé un chèque de caution dont le montant correspondra à la différence entre le prix payé par l’association et celui réclamé à l’adhérent lors de la remise des vêtements. Le trésorier tient à la disposition de chacun le prix de revient de chacun des vêtements.
Avant le terme d’un an le bureau se réunit pour déterminer si le chèque de caution doit être encaissé ou détruit. La décision sera prise en fonction de l’adhésion, de l’adhérant concerné, aux valeurs du club (voir article 2).
Tout membre de l’association a le droit à une tenue complète de vêtements (dont le contenu est défini par le bureau) bien entendu dans les limites des stocks et cela tous les 2 ans sauf distribution particulière organisée par le bureau.

Article 16 - Manifestations récréatives

Le prix de la participation de chacun des membres à une manifestation récréative et fixé par le bureau. Les ayants droits sont les conjoints et enfants de moins de 18 ans du foyer fiscal. Il peut y avoir certaines dérogations pour des enfants sous la responsabilité de cyclos. Le bureau devra donner son accord préalable pour tous les cas particuliers.

Article 17- Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 18 - Règlement

Le présent règlement peut être modifié à tout moment sur décision du bureau.

Le président Marcel MORREELS - Le vice-Président Jean DELATTRE - Adjoint Yannick LEVREAY.
Le trésorier Alain CATEZ - Les trésoriers-adjoints Denis BOUQUET et David PONTHIEU.
Le secrétaire Ghislain THOREZ - Les secrétaires-adjoints Patrice PAUCHET et Karl BUTOR (chargé de la communication).

Ce règlement comporte 18 Articles.